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Marques déposées par CONTANT
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Danielle de Buyer
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Danielle de Buyer
CONTANT, épouse de BUYER Danielle, Aline Elisabeth

Numéro de dépôt :
1397612
Date de dépôt :
05/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1997

Présentation de la marque Danielle de Buyer

Déposée le 5 janvier 1987 par CONTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Danielle de Buyer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONTANT, épouse de BUYER Danielle, Aline Elisabeth, domicilié(e) 78, Résidence Elysée, II 78170 LA CELLE SAINT CLOUD. - France.

La marque Danielle de Buyer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Danielle de Buyer est expirée depuis le 5 janvier 1997.

CONTANT a également déposé les autres marques suivantes : CONTANT


CONTANT, épouse de BUYER Danielle, Aline Elisabeth - 78, Résidence Elysée, II 78170 LA CELLE SAINT CLOUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Vétements, couture, chaussures, chapellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.